Le Maître d’oeuvre fournira, au plus tard un mois après la notification de son marché,un Plan de Contrôle qui précise la liste des contrôles envisagés, leur contenu, leursprocédures de mise en oeuvre et leur fréquence.
Le Plan de Contrôle est conçu encoordination avec le Bureau de Contrôle sur les domaines qui le concernent, objet ducontrat régissant le marché qui conclu entre le Maitre d’Ouvrage et le Bureau deContrôle. Ce document sera approuvé par le Maître d’ouvrage. Au cours des travaux, leMOE établit et soumet régulièrement à l’approbation du maître d’ouvrage lesprogrammes de visites et contrôles (approvisionnements, fabrications, montage,conformité, réception, etc.…).
Une fois que les plans et autres documents techniques d’exécution dressés parl’entrepreneur sont approuvés, le MOE procède au contrôle continu des travaux. Il doitvérifier que les travaux sont exécutés conformément aux plans et aux notes de calculdéjà approuvés. Il procède ainsi à la vérification des sondages, fouilles, ferraillage,
bétonnage, terrassements, équipements et fait faire tout prélèvement et essais sur lesmatériaux dont la qualité doit être vérifiée pour permettre la réception. Le MOE prendratoutes les décisions concernant les travaux et les communiquera à l’entreprise. Toutecontestation ou litige entre les différentes parties (MOE, entreprise, autre intervenant..) qui ne pourront pas être réglés, seront soumis au maître de l’ouvrage. Les prestations duMOE dans le contrôle et la surveillance des travaux, comprendront :
- Localisation des installations des chantiers
- Mise en place des installations de signalisation de sécurité du chantier en respect de
la réglementation de la voirie. - Plans des déviations provisoires avec les installations de signalisation de sécurité.
- La vérification et approbation des implantations de tous les ouvrages en rapport avec
le projet. - La réalisation de tous les travaux topographiques contradictoirement avecl’entreprise ; s’assurer de l’homogénéité des résultats et exiger l’exécution derepères d’implantation stables (de type bétonné) et la restitution le cas échéant detout repère qui aurait disparu, jusqu’à la réception des travaux. La brigade et le
matériel topographiques sont à la charge du MOE (RFR mettra toutefois 2techniciens topographes à la charge du MOE). - Le contrôle journalier des divers secteurs où se déroulent les travaux pour s’assurerque leur exécution s’effectue conformément aux prescriptions du marché et auxrègles de l’art, qu’il s’agisse de travaux de terrassement, de préparation dematériaux de remblai ou de corps de chaussée, de travaux de drainage, d’ouvragesd’art, de bâtiments etc. . . .
Pour ce faire, il sera procédé à la constitution de fiches de contrôle par site sur lesquelles seront consignés tous les renseignements utiles tels que :
- L’identification du poste de travail contrôlé
- Le nom du responsable de l’entreprise chargé de ce poste.
- L’appréciation quantitative et qualitative du travail contrôlé
- Les incidents et observations formulés et tout autre renseignement qui s’avérait utileen fonction de la nature du travail et des circonstances dans lesquelles il s’effectue.
Des copies de ces fiches de contrôle seront régulièrement communiquées au maîtred’ouvrage avec toutes les recommandations utiles pour le tenir informé, le cas échéant,les notifier à l’Entreprise par ordre de service. Un exemplaire de chaque fiche sera parailleurs conservé dans un registre spécial pour faire partie des archives du chantier.
- La réalisation et le contrôle des résultats des essais visant la conformité de la qualitédes matériaux et leur mise en oeuvre conformément aux spécificationscontractuelles. A cet effet le MOE doit disposer de l’équipe de contrôle, dumatériel et du personnel nécessaires pour l’exécution des sondages, la prise deséchantillons et l’exécution des opérations de contrôle contradictoire des matériaux.
- Le MOE sera chargé du contrôle du respect du phasage initialement envisagé, de lavérification de la mise en place de mesure de protection des riverains et decontinuité des cheminements des piétons et voitures.
NB : Cette liste n’est pas limitative et n’est donnée qu’à titre indicatif.
Le MOE doit procéder, dans les usines du fournisseur et de ses principaux soustraitants, au : contrôle des procédés de fabrication (moyens humains, qualification,procédés de construction, de montage et de contrôle, décompte, etc.…)
- vérification de la qualité de fabrication,
- vérifications et essais nécessaires de ces organes conformément aux spécifications
contractuelles, normes et règles de l’art, - vérification de l’état d’avancement de la fabrication.
Le MOE doit procéder sur sites de chantiers, à la vérification, aux contrôles et auxessais conformément aux CCTP des différents sous lots du système ferroviaire : Pourles travaux de génie civil (ateliers, sous station, locaux techniques, dalles pour pose dela voie, etc.…), le MOE agit conformément aux prescriptions indiquées pour la tâche «Génie civil ». A la fin de chaque mission le MOE établira le rapport de mission.
Vérifier et approuver tous les documents de maintenance y compris le catalogue depièces de rechange relatifs aux différents sous lots.